MENTIONS LÉGALES
Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.incubateur-relationnel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
EURL Médiation et Qualité Relationnelle au capital social de 7 500 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 495 192 395, ayant pour sigle MQR et pour nom commercial M comme Médiation, domiciliée à son siège social 39 boulevard de la Chapelle à Paris 10ème.
Responsable publication :
Monsieur Henri SENDROS MILA – E-Mail : henri.sendrosmila@mqr.fr
Webmaster :
Monsieur Théo Radière – E-Mail : radiere.theo@gmail.com
Hébergeur :
02Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données :
RIMA CONSEILS ET SERVICES – mqr@rima-conseils-et-services.fr
La société RIMA CONSEILS ET SERVICES est une SAS au capital 1 000 €, immatriculée au RCS d’Antibes sous le numéro B 819 364 118, ayant pour enseigne RIMA CS et dont le siège est 690 route de Grasse D2 - 06600 ANTIBES.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une œuvre dont MÉDIATION ET QUALITÉ RELATIONNELLE est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La société MÉDIATION ET QUALITÉ RELATIONNELLE a la propriété exclusive de l’architecture du site, des textes, des photos, des schémas et dessins.
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CONFIDENTIALITÉ
La société MÉDIATION ET QUALITÉ RELATIONNELLE est susceptible de collecter vos données personnelles, destinées à l’exécution des services proposés.
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